Mentions légales

mardi 17 août 2010
par  Andreas Schaller
popularité : 90%

INFORMATIONS LEGALES
Equipe d’édition :
Directeur de publication : M Sylvain Kollar, chef d’établissement.
Conception du site : M Jean-Paul Merlin.
Administration du site : M Sylvain Kollar.
Crédits :
Crédits des photographies, images et logos, des sons et autres documents photographie de la page d’accueil : M Andreas Schaller.
Les crédits propres à chaque page sont signalés à la fin de celles-ci.
Copyright et mises à jour :
(c) Collège Roger Boyer.
Première diffusion : novembre 2010.
Caractéristiques techniques :
Hébergement :
Le site internet du collège Roger Boyer est hébergé sur les serveurs de l’académie de Dijon.
Logiciels utilisés :
Le site internet a été créé avec les logiciels d’édition électronique libre Spip et Sarka-SPIP.
Accessibilité :
Le site est compatible avec la plupart des navigateurs récents afin de favoriser une grande accessibilité et de procurer une navigation agréable et facile.
Site optimisé pour Firefox.
Si vous utilisez Internet Explorer, la version 7 est indispensable pour un bon affichage.
Mentions légales :
Données personnelles :
Ce site va faire l’objet d’une déclaration à la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi « Informatique et Libertés »), adressez-vous à :
Collège Roger Boyer - Publication site internet - 6 rue des Écoles - 71480 Cuiseaux.
Utilisation du site :
Fonctionnement du site :
L’internaute s’engage à ne pas effectuer d’opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l’intégrité des informations diffusées, et à l’image du collège Roger Boyer de l’Académie de Dijon. Il s’engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l’utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d’usage.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du collège Roger Boyer de l’Académie de Dijon. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication du collège Roger Boyer de l’Académie de Dijon. Pour cela merci d’adresser un courrier électronique au Collège Roger Boyer.
Reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source.

Navigation

Articles de la rubrique

  • Mentions légales

Agenda

<<

2017

 

<<

Avril

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
272829303112
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois